Licence Creative Commons 3.0 / rions encore un peu

Voici un article de Altshift publié en 2010 sur wikibuster.org, il est plus qu’évident avec le recul que les licences Creative Commons sont un énorme attrape-nigauds dont le but est de saper le concept de droit d’auteur.


Je m’étais lourdement mépris sur la nature et l’usage que fait wikipedia des licences creative commons, aussi bien du point de vue de leur durée que de leur domaine d’application ou de façon d’y soumettre son propre travail… Heureusement, grâce à un lien posté par Jastrow, il me semble, sur le blog de wikimédia france j’ai pu prendre connaissance d’un document fort intéressant, quoi que daté que je n’avais pas eu l’occasion d’étudier auparavent.

D’après ce qu’on peut y comprendre, la licence creative commons est bel et bien un contrat… Mais on a du mal à définir, dans le cas de son utilisation par wikipédia,

  • Si ce contrat est un engagement unilatéral des contributeurs à mettre à la disposition de quiconque leurs contributions suivant les conditions imposées.
  • Si ce contrat est un engagement des contributeurs à fournir à wikipédia des informations dans les conditions prédéfinies (auquel cas wikipédia serait éditeur).
  • Si ce contrat est un engagement de wikipédia envers ses usagers à leurs fournir les informations qu’elle contient dans les conditions définies si ce contrat est un engagement des lecteurs à respecter les règles de Wikipédia.

Etc.

Ce qu’on apprend en revanche, c’est que durée des contrats est effectivement limitée puisqu’ils prennent fin avec les droits d’auteurs, soit soixante dix ans après la disparition de ceux-ci (ou cinquante ans il me semble après la première publication si celle-ci est sous pseudonyme…). S’il est fort difficile de prétendre dans cette circonstance que la durée n’est pas limitée, il est de même fort délicat d’affirmer qu’elle l’est effectivement !

Ce qu’on apprend aussi, c’est que, conformément au code de la propriété intellectuelle, les usages qui peuvent être fait des documents sous licence CC sont très clairement définis et circonscrits par le contrat puisque ‹ usage ne peut en être permis pour toute fin, même commerciale, exclusivement qu’à toute personne qui en ferait usage dans les conditions même du contrat… !!! Ce contrat est donc limité donc l’usage des documents sous licence cc by sa par le fait même qu’il ne le limite pas… Comme le chantait Nino Ferrer, et quelque sophiste avant lui « mon frère n’aime pas les épinards et c’est heureux pour mon frère, car s’il les aimait il en mangerait, et il ne peut pas les supporter ».

On apprend enfin que, si les contributeurs de wikipédia signent bel et bien ces contrats de licence en cliquant sur « publier » en revanche, les usagers, lecteurs ou recycleurs sont supposés accepter de se soumettre aux règles des contrats par le seul fait qu’ils ouvrent une page de wikipédia et que celle-ci s’affiche sur leur écran. Il n’ont donc, pas plus que les contributeurs, besoin de lire les conditions de la licence rédigée en anglais pour être contractant sans le savoir. Pire que cela, on peut estimer que l’usager naïf, dès qu’il lance une recherche sur google, laquelle le dirige immanquablement vers une page de wikipédia, est supposé accepter les règles librement imposées par l’encyclopépie qui diffuse librement ses informations sous ces licences.

Devant un tel usage systématique du raisonnement en boucle dans la définition des conditions contractuels, on peut logiquement se demander si la licence CC plutôt qu’un véritable contrat, n’est pas conçu comme un BUG… un virus informatique qui pourrait tourner indéfiniment sur lui même dans sa seule propre logique faite pour occuper de l’espace mémoire mais en aucun cas pour apporter quelque chose de constructif.

Altshift®, wikibuster.org, 02/12/2010

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2 commentaires pour Licence Creative Commons 3.0 / rions encore un peu

  1. Wikibuster dit :

    Ah oui, dit comme ça…

  2. Wikibuster dit :

    Vous par contre point de vue « haine » vous êtes gonflé à bloc !

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